Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA QUALITÉ DE VIE, LE PATRIMOINE EN PLUS
PRIAMS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4311189
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2026
LA QUALITÉ DE VIE, LE PATRIMOINE EN PLUS de PRIAMS

Présentation de la marque LA QUALITÉ DE VIE, LE PATRIMOINE EN PLUS

Déposée le 31 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIAMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA QUALITÉ DE VIE, LE PATRIMOINE EN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIAMS domicilié(e) 46 avenue Gambetta - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 462 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque LA QUALITÉ DE VIE, LE PATRIMOINE EN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITÉ DE VIE, LE PATRIMOINE EN PLUS arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

PRIAMS a également déposé les autres marques suivantes : PRIAMS , TRADEMARK , SOLEQUIA , , Le bien, immobilier. , PRIAMS PROMOTEUR CONSTRUCTEUR , PRIAMS , PRIAMS Le bien, immobilier.


PRIAMS, Société à responsabilité limitée - 46 avenue Gambetta - 74000 - ANNECY - France - SIREN 488462730


CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Appareils de locomotion aériens ; véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Chaussures ; vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation et systématisation de données dans une banque de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication en ligne de textes publicitaires ; transcription et publication en ligne d'annonces commerciales, d'annonces immobilières ; publication en ligne d'offres de services ; promotion de vente immobilières pour le compte de tiers ; gérance administrative de biens immobiliers ; gestion administrative de projets immobiliers ; gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gestion administrative de charges locatives ; services d'assistance administrative dans la constitution de dossiers en vue de l'obtention de permis de construire ou de toute autre autorisation administrative nécessaire à la réalisation de travaux dans le domaine immobilier ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; transactions immobilières ; conseils et informations en matière d'affaires immobilières, y compris par le biais du réseau Internet ; conseils et renseignements en matière immobilière, bancaire, financière, fiscale et d'assurances ; conseils en matière d'amortissement d'investissements immobiliers ; étude de la rentabilité financière de projets immobiliers ; affaires financières ; conseils en locations immobilières ; conseils en matière de gestion de patrimoines ; courtage en biens immobiliers ; courtage en assurances ; courtage en matière de crédit immobiliers ; affaires immobilières ; prospection de biens immobiliers ; services d'agence immobilière ; location d'appartements, de foyers, de locaux commerciaux ; gestion locative ; gestion de logements locatifs ; recouvrement de loyers et de charges ; gestion de logements mis en vente ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; promotion (financement) de projet immobilier ; syndic de copropriété ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couvertures de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial ; construction de maisons individuelles et d'immeubles, de logements aidés, de bâtiments, de foyers ; promotion (construction) de projet immobilier ; entretien et réhabilitation du patrimoine existant ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation et de construction immobilière ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; dessin industriel ; conseils et établissement de plans pour la construction en matière immobilière ; travaux d'étude et de conception de complexes immobiliers ; services d'information et de conseil en matière architecturale et d'urbanisme ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable.